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Photo ci-dessus - SM Mohammed VI pendant son discours annonçant la mise en chantier de la réforme de « régionalisation avancée » du Maroc, le 3 janvier 2010 à Marrakech. © capture vidéo DR

« C’est un moment fort et solennel », a souligné Mohammed VI en procédant à l’installation d’une Commission consultative de régionalisation (CCR), dirigée par Omar Azziman, ancien ministre de la Justice et actuel ambassadeur du Maroc à Madrid.

« La régionalisation élargie escomptée n’est pas un simple aménagement technique ou administratif, a déclaré Mohammed VI. Elle traduit plutôt une option résolue pour la rénovation et la modernisation des structures de l’Etat ».

Le souverain a expliqué que la Commission devra réfléchir à « un modèle maroco-marocain de régionalisation », en évitant de « sombrer dans le mimétisme ou la reproduction à la lettre des expériences étrangères ».

Ce projet de régionalisation devra englober « toutes les régions du royaume » et tenir compte « des spécificités de notre pays ». « L’une de ces spécificités, a-t-il dit, est que la monarchie marocaine figure parmi les plus anciennes du monde ».

« Notre dessein ultime, a poursuivi le roi du Maroc, est de poser les fondements d’un modèle de régionalisation avant-gardiste pour les pays en développement ».

La « régionalisation avancée » devra s’appuyer sur plusieurs « fondamentaux », a-t-il ajouté, en particulier « l’attachement aux sacralités et aux constantes de la nation, notamment l’unité de l’Etat et du territoire », dont le souverain est « le garant et le protecteur ».

La régionalisation ne devra pas non plus « se réduire à une simple redistribution des compétences entre le centre et les régions ».

Il s’agit, a-t-il résumé, de créer des « régions à part entière, viables et stables dans le temps, fondées sur des critères rationnels et réalistes ». Et non « des entités purement formelles ou bureaucratiques ».

Le roi du Maroc a insisté sur le fait qu’il entendait, « entre autres objectifs majeurs, placer nos provinces du sud récupérées [ndlr : le Sahara occidental] parmi les premiers bénéficiaires de la régionalisation avancée ».

Le Maroc, a-t-il affirmé, « ne peut se cantonner dans l’immobilisme alors que les adversaires de notre intégrité territoriale s’évertuent à entraver le processus onusien visant à trouver une solution politique réaliste et mutuellement acceptable au conflit artificiel suscité autour de ces provinces ».

Composition de la Commission consultative
de la régionalisation (CCR) du Maroc

La CCR au complet entourant SM Mohammed VI. © LeMatin.ma

La Commission consultative de la régionalisation (CCR) est composée d’un président, Omar Azziman, ambassadeur du Maroc à Madrid, et de 21 membres, dont trois femmes, de différents profils et sensibilités.

PRESIDENT : Omar Azziman Professeur universitaire, Membre de l’Académie du Royaume, Responsable de la chaire UNESCO pour l’enseignement, la formation et la recherche en matière des droits de l’Homme, ex-ministre de la Justice et des Droits de l’Homme, ex-président du CCDH, actuel Ambassadeur en Espagne, Membre fondateur de l’OMDH, et Président délégué de la Fondation Hassan II pour les MRE.

MEMBRES :

I - Personnalité nationale : Abdellatif Jouahri Gouvernance et management des politiques publiques, ex-ministre des Finances, ex-DG de la BMCE et de la CIMR, actuel Wali de Bank Al Maghrib.

II – Administration territoriale :

> Mohamed Gharrabi Actuel wali de la région Fès-Boulmane, ex- wali des régions Laâyoune-Boujdour-Sakia Lhamra, Souss-Massa-Drâa et Tétouan, ex-gouverneur de Chtouka Ait Baha. Il a une grande expérience dans l’administration territoriale et expertise juridico-politique.

> Mohamed Saleh Tamek Wali à l’Administration territoriale, ex-wali de Dakhla, ex-ambassadeur.

III - Aspect politico-institutionnel :

A - Les juristes : > Abdeltif Menouni
Eminent constitutionnaliste et ex-président de l’Association Marocaine de Droit Constitutionnel, ex-membre du CC et de l’IER, Membre de la Commission de Venise (Commission européenne pour la démocratie par le droit).

> Amina Massoudi
Professeur de droit public à la faculté de droit de Rabat-Agdal, auteur de travaux sur l’autonomie et la régionalisation. Hispanophone.

> Ahmed Bouachik
Expert en sciences administratives et consultant, Professeur à la faculté de droit de Salé, Co-directeur de REMALD, Auteur de plusieurs ouvrages et recherches en administration locale.

B - Politologue : Mohamed Berdouzi
Professeur de sciences politiques (Faculté de Rabat), Consultant national et international en matière de politiques publiques et de gouvernance territoriale, Ex - membre de la COSEF et de l’IER et Actuel membre du CCDH.

IV - Historien, géographe et sociologue :

 Historien : Brahim Boutaleb
Professeur de chaire à la Faculté des Lettres de Rabat (Histoire contemporaine) et ex-doyen de la même faculté, Auteur de plusieurs publications, dont « Histoire du Maroc » , Ex-député de Fès (1977-1983), Président de l’Association des historiens marocains, Président de l’Association de traduction et d’édition de l’Encyclopédie du Maroc.
 Géographe : Abdellatif Benchrifa
Professeur de géographie, Ex-président de l’Université de Mèknes, Actuel Wali de la région Gharb-Chrada-Beni Hssen.

- Sociologue : Mohamed Cherkaoui
Directeur de recherche au CNRS (France), Enseignant chercheur à la Faculté de droit de Casablanca.

V - Développement régional :

 Volet économique : M’hamed Zriouli
Cadre supérieur au Haut Commissariat au Plan, Auteur d’une thèse sur la Régionalisation.

- Management des politiques publiques au niveau national : Karim Mansouri
Ex-SG du département des Affaires générales, DG du Fonds d’équipement communal (FEC).

- Opérateurs économiques régionaux :

> Ahmed Loultiti
Président de COPAG Taroudant (Coopérative de Production, agrumes, primeurs et lait Jaouda) / Alimentation de bétail et fabrication des jus. Opérateur économique régional, actif dans la région du Souss.

> Abderrahim Chatbi
Importation de matériels agricoles et aliments de bétail, Elevage, production et négoce de viandes rouges, Promoteur immobilier, Président de l’Association des producteurs de viandes rouges et de la confédération agricole régionale Tadla Azilal.

> Mohamed M’rabet
Pharmacien de formation, actionnaire ou propriétaire de plusieurs sociétés (Distribution de médicaments - Transport urbain, médical et touristique - Matériel informatique- Formation dans les métiers du Paramédical et du tourisme), Président de l’Union régionale de la CGEM (Oriental).

VI - Finances et Fiscalité :

Nouredine Omari
Président du Conseil national du commerce extérieur (CNCE), Ex- SG du département des Finances, ex-DG des Douanes et ex-DG de la BCP.

B - Cour des comptes :

Zineb El Adaoui
Présidente de la Cour régionale des comptes de Rabat. Economiste de formation.

VII - Aménagement du territoire :

Mohamed Souafi
Ex-directeur de l’INAU, ex-directeur de l’aménagement du territoire.

VIII- Autres regards :

> Saïd Ihrai
Recteur, Professeur à la faculté de droit de Rabat Agdal (Relations internationales).

> Abdelhamid El Ouali
Professeur à la Faculté de droit de Casablanca, Ex-chef du département des sciences politiques et Auteur de l’ouvrage « L’autonomie au Sahara, prélude au Maghreb des régions ».

B - Citoyenneté et aspects culturels

Amina Lamrini Ouahabi
Inspecteur principal au département de l’Education nationale, Membre du CCDH, ex-membre de la COSEF et ex-présidente de l’ADFM, Consultante nationale et internationale en matière de droits de l’Homme.

Biographie de Omar Azziman, le président
de la Commission consultative de la régionalisation

Omar Azziman, que SM le Roi Mohammed VI a nommé président de la Commission consultative de la régionalisation (CCR), est né le 17 octobre 1947 à Tétouan et a fait des études de Droit à Rabat, Nice et Paris.

Militant de longue date des droits humains, Omar Azziman exerce, depuis 1972, comme professeur à la faculté de Droit de Rabat, ainsi que dans plusieurs établissements nationaux et étrangers.

Il avait occupé les fonctions de ministre délégué auprès du Premier ministre chargé des Droits de l’Homme (1993-1995), avant d’être nommé ministre de la Justice (1997-2002). Il a ensuite été nommé, le 10 décembre 2002, président du Conseil Consultatif des Droits de l’Homme (CCDH).

Responsable de la Chaire Unesco pour l’enseignement, la formation et la recherche en matière des Droits de l’homme à l’Université Mohammed V depuis 1996, Omar Azziman mène, parallèlement, une carrière d’avocat-conseil et d’expert-consultant auprès de divers organismes gouvernementaux et non-gouvernementaux, nationaux et internationaux.

Il est également membre fondateur de plusieurs organisations non-gouvernementales actives dans le domaine des droits humains, comme l’Organisation Marocaine des Droits de l’Homme (OMDH), dont il avait été président.

Omar Azziman, qui a représenté le Maroc aux sessions annuelles de la Commission des Nations unies pour le Droit du commerce international, a accompli diverses missions diplomatiques notamment en Amérique Latine.

Il est membre de l’Académie du Royaume du Maroc depuis 1996, et président délégué de la Fondation Hassan II pour les Marocains Résidant à l’étranger depuis 1997.

Le 22 novembre 2004, Azziman est nommé par SM le Roi ambassadeur du Maroc au Royaume d’Espagne.

Décoré en 1995 du Wissam Al Arch de l’Ordre de Chevalier, Omar Azziman a été décoré également d’insignes de plusieurs pays, dont le Grand Cordon de l’Ordre de Mérite de la République du Portugal (1998), Commandeur de la légion d’honneur de la République française (1999) et la Grande Croix de l’Ordre du Mérite Civil du Royaume d’Espagne (2000).

Le 14 novembre 2006, Omar Azziman reçoit de l’organisation espagnole « Forum des Cadres supérieurs », une instance influente de réflexion et de dialogue, placée sous la présidence d’honneur du Roi Juan Carlos I^er d’Espagne, le prix « Master d’Or », donnant droit à l’accès à ce prestigieux cénacle qui regroupe près de 650 personnalités influentes dans différents domaines allant du politique au culturel en passant par l’économie, les affaires, l’Université, les forces armées et l’Eglise, en Espagne.

En mars 2007, Azziman est désigné membre d’honneur de la Fondation Carlos III, en reconnaissance de son apport et sa contribution à l’entente entre le Maroc et l’Espagne.

Le texte intégral du discours du Roi Mohammed VI

(Marrakech, Dimanche 3 janvier 2010)

« Louange à Dieu, Prière et Salut sur le Prophète, Sa famille et Ses compagnons, Mesdames, Messieurs, Nous procédons aujourd’hui à l’installation de la Commission consultative de la régionalisation.

C’est un moment fort et solennel. Nous considérons qu’il marque le lancement d’un chantier structurant, dont Nous voulons qu’il constitue un tournant majeur dans les modes de gouvernance territoriale. Nous entendons également en faire un prélude à une nouvelle dynamique de réforme institutionnelle profonde. De ce fait, la régionalisation élargie escomptée n’est pas un simple aménagement technique ou administratif. Elle traduit, plutôt, une option résolue pour la rénovation et la modernisation des structures de l’Etat, et pour la consolidation du développement intégré. Aussi, avons-nous décidé d’associer toutes les forces vives de la Nation à l’effort de conception générale de ce projet.

Nous avons jugé opportun de créer, à cet effet, une commission consultative ad hoc. Nous en avons confié la présidence au Professeur Omar Azziman, eu égard à la compétence, l’expérience, l’impartialité et le sens élevé du devoir, que Nous lui connaissons.

Considérant le caractère multidimensionnel de la régionalisation, Nous avons tenu compte, dans la composition de cette commission, de l’attachement, particulièrement patriotique, de ses membres à l’intérêt général, de la diversité de leurs profils et sensibilités, et de la complémentarité de leurs spécialités, ainsi que de leur grande familiarité avec la chose publique et les spécificités locales et régionales de leur pays.

Conformément à l’approche participative dont Nous avons ancré l’usage dans toutes les réformes majeures, Nous appelons la Commission à un travail d’écoute et de concertation avec les instances et les acteurs concernés et qualifiés.

Nous attendons de cette Commission qu’elle mette au point la conception générale d’un modèle national de régionalisation avancée, englobant toutes les régions du Royaume, et qu’elle la soumette à notre Haute appréciation à la fin du mois de juin prochain.

Comme Nous l’avons déjà souligné, Nous invitons la Commission à s’attacher à mettre au point un modèle maroco-marocain de régionalisation, issu des spécificités de notre pays.

L’une de ces spécificités fondamentales est que la Monarchie marocaine figure parmi les plus anciennes du monde. La Monarchie marocaine est restée, à travers les âges, le garant de l’unité de la Nation, incarnant la symbiose qui la lie aux différentes composantes du peuple, et veillant à s’enquérir de la situation des populations sur le terrain, partout dans le Royaume.

Le Maroc se distingue par son patrimoine historique séculaire, autant que par son évolution moderniste notoirement connue, en matière de décentralisation élargie. Il appartient donc à la Commission de mettre au point un système national novateur de régionalisation, sans pour autant sombrer dans le mimétisme ou la reproduction à la lettre des expériences étrangères. Notre dessein ultime est de poser les fondements d’un modèle de régionalisation avant-gardiste pour les pays en développement. Nous entendons ainsi conforter la place privilégiée de notre pays, comme exemple à émuler, lorsqu’il s’agit de prendre des positions nationales audacieuses et d’apporter des réponses marocaines créatrices à des questions marocaines majeures.

De ce point de vue, cette conception générale doit être élaborée en s’appuyant sur quatre fondamentaux, à savoir :

 Premièrement : l’attachement aux sacralités et aux constantes de la Nation, notamment l’unité de l’Etat, de la nation et du territoire, unité dont Nous sommes le Garant et le Protecteur. Par conséquent, la régionalisation élargie doit être la confirmation démocratique de la singularité du Maroc, riche par la diversité de ses affluents culturels et de ses atouts spatiaux, le tout se fondant en une identité nationale unique et singulière.

 Deuxièmement, la consécration du principe de solidarité : La régionalisation ne doit pas se réduire à une simple redistribution des compétences entre le centre et les régions. En effet, la régionalisation ne sera équilibrée et n’aura une portée nationale que si l’exploitation optimale par chaque région de ses atouts et potentialités propres, s’opère en corrélation et en concomitance avec la mise en place des mécanismes efficients de solidarité, incarnant la complémentarité et la cohésion interrégionales dans un Maroc uni.

 Troisièmement : la recherche de l’harmonisation et de l’équilibre, pour ce qui concerne les compétences et les moyens, ainsi que la prévention des interférences et des conflits de compétences entre les différentes collectivités locales, les autorités et les institutions.

 Quatrièmement : l’adoption d’une large déconcentration dont la mise en œuvre effective est indispensable pour une régionalisation judicieuse, dans le cadre d’une gouvernance territoriale efficiente, fondée sur la corrélation et la convergence.

Mesdames, Messieurs, Nous espérons voir aboutir ce chantier fondateur à la concrétisation d’objectifs substantiels majeurs. Il s’agit, tout d’abord, de l’avènement de régions à part entière viables et stables dans le temps, fondées sur des critères rationnels et réalistes, inhérents à un système de régionalisation nouveau.

Vient, en second lieu, l’émergence souhaitée de conseils démocratiques disposant des prérogatives et des ressources dont ils ont besoin pour prendre en charge le développement régional intégré. De fait, nous ne voulons pas que les régions du Maroc de la bonne gouvernance territoriale, soient des entités purement formelles ou bureaucratiques, mais plutôt comme des institutions représentatives d’élite, qualifiées et aptes à gérer au mieux les affaires de leurs régions respectives.

Nous entendons, entre autres objectifs majeurs, placer nos provinces du Sud récupérées parmi les premiers bénéficiaires de la régionalisation avancée. Le Maroc, en effet, ne peut se cantonner dans l’immobilisme, alors que les adversaires de notre intégrité territoriale s’évertuent à entraver le processus onusien visant à trouver une solution politique réaliste et mutuellement acceptable au conflit artificiel suscité autour de ces provinces, solution fondée sur Notre initiative d’autonomie, réservée au Sahara marocain.

Nous réaffirmons que cette initiative, forte de la crédibilité onusienne, reste toujours de mise pour toute négociation sérieuse et responsable devant conduire au règlement réaliste et définitif souhaité. Parallèlement, Nous sommes résolu à aller de l’avant dans la concrétisation de notre détermination à permettre aux loyaux fils et habitants de notre Sahara marocain de disposer d’une large latitude dans la gestion de leurs propres affaires locales, et ce, dans le cadre d’une régionalisation avancée que Nous veillerons à mettre en œuvre avec une volonté nationale souveraine.

Mesdames, Messieurs, Nous attendons de chacun qu’il fasse preuve d’une forte mobilisation, et qu’il prenne la pleine mesure des enjeux stratégiques de ce chantier déterminant qu’est la régionalisation élargie, à l’aune duquel on appréciera le succès des grandes réformes structurantes que Nous conduisons.

Nous engageons, donc, la Commission à procéder à un examen approfondi des problématiques qui se posent effectivement dans ce domaine, et l’exhortons à mutualiser les efforts et à faire preuve d’innovation et de créativité pour présenter des propositions pratiques et réalisables en la matière. Notre ambition nationale est de passer d’une régionalisation naissante à une régionalisation avancée d’essence démocratique et vouée au développement.

Nous assurons cette commission de notre soutien et de notre volonté de suivre ses travaux, et donnons, à cet égard, nos Hautes directives au gouvernement et à toutes les autorités pour qu’ils lui apportent leur collaboration et mettent à sa disposition les moyens qui lui sont nécessaires pour s’acquitter de sa mission.

Nous implorons Le Très-Haut de guider nos pas et de nous aider à atteindre les objectifs que nous escomptons en faisant de la régionalisation élargie le socle de l’édifice institutionnel de l’Etat marocain, dont Nous nous attachons à consolider les fondements comme Etat moderne de droit, des institutions et de la bonne gouvernance. Nous veillons, à cet égard, sur la concomitance et l’étroite corrélation entre, d’une part, la protection des droits de la patrie en termes d’unité, d’intégrité territoriale et de souveraineté et, d’autre part, les droits de tous les Marocains à exercer une citoyenneté responsable et à jouir pleinement de leur dignité dans le cadre d’un Maroc unifié, solidaire, paisible et prospère.

Source : Le Matin du Maroc